Veuillez activer JavaScript dans votre navigateur pour remplir ce formulaire.
Veuillez activer JavaScript dans votre navigateur pour remplir ce formulaire.
Règlement de consultation et CCAP du marché
*
Glisser-déposer des fichiers,
Choisissez les fichiers à téléverser
Vous pouvez téléverser jusqu’à 10 fichiers.
Glissez ici le règlement de consultation du marché, ainsi que le CCAP qui définit les modalités d'acceptation du sous-traitant.
Entreprise sous-traitante
*
Indiquez ici la raison sociale de l'entreprise
Nom de l'interlocuteur
*
Prénom
Nom
Indiquez ici le nom et prénom de l'interlocuteur de l'entreprise sous-traitante, que nous pourrons contacter afin de récupérer leur dossier
marché Contrat N°
E-mail de l'interlocuteur
*
Indiquez ici l'adresse mail de l'interlocuteur de l'entreprise sous-traitante
Contrat de sous-traitance ou devis
*
Glisser-déposer des fichiers,
Choisissez les fichiers à téléverser
Vous pouvez téléverser jusqu’à 5 fichiers.
Glissez ici le contrat de sous-traitance concerné, ou le devis du sous-traitant
Informations complémentaires
Inscrivez ici toute information qui serait susceptible d'aider notre équipe à mener à bien cette prestation.
N° d'affaire interne
Accord RGPD
*
Je consens à ce que ce site stocke mes informations envoyées afin qu’ils puissent répondre à ma requête.
Confirmer mes informations